Ces dernières années, le vapotage est devenu une alternative répandue au tabagisme traditionnel, attirant des millions d’utilisateurs dans le monde. Cependant, la popularité croissante du vapotage a suscité des inquiétudes quant à ses effets sur la santé, notamment chez les jeunes. De ce fait, de nombreux pays ont mis en place des réglementations, voire des interdictions pures et simples, sur la vente, l’utilisation et l’importation de dispositifs de vapotage et d’e-liquides. Ces lois varient considérablement, allant d’une interdiction totale à une réglementation stricte, en passant par une utilisation relativement libre avec des contrôles de base. Il est essentiel, tant pour les utilisateurs que pour les vendeurs, de comprendre où les dispositifs de vapotage sont interdits ou restreints.
1. Pays interdisant totalement les dispositifs de vapotage
Certains pays ont adopté une politique de tolérance zéro à l’égard du vapotage, interdisant non seulement la vente, mais aussi l’importation, la possession et l’utilisation de dispositifs de vapotage et de produits connexes. Dans ces pays, les voyageurs encourent des amendes, voire des peines de prison, pour possession de matériel de vapotage.
La Thaïlande en est un exemple frappant. L’importation, la vente et la possession de produits de vapotage et de cigarettes électroniques sont illégales. Les voyageurs surpris en possession de dispositifs de vapotage peuvent être condamnés à une amende ou arrêtés, et plusieurs incidents impliquant des touristes ont été médiatisés.
Singapour a également mis en place une interdiction totale des cigarettes électroniques et autres dispositifs électroniques d’ingestion de nicotine (ENDS). La vente, l’importation, la distribution, voire la possession de produits de vapotage, sont illégales. Les contrevenants s’exposent à de lourdes sanctions, notamment des amendes et des peines d’emprisonnement.
L’Inde a adopté une position ferme contre le vapotage en 2019 en interdisant la production, la vente et la publicité des cigarettes électroniques. Le gouvernement a invoqué des préoccupations sanitaires et l’augmentation du vapotage chez les jeunes comme principales raisons. Cependant, l’application de la loi varie d’un État à l’autre et la possession pour usage personnel est moins strictement contrôlée.
Le Brésil et l’Argentine sont d’autres exemples de pays appliquant des interdictions complètes. Dans ces pays, les autorités sanitaires n’ont pas autorisé la vente ou l’utilisation des cigarettes électroniques, invoquant un manque de preuves de leur innocuité et de leur efficacité comme outils de sevrage tabagique.
2. Pays appliquant des restrictions partielles
De nombreux pays autorisent le vapotage sous certaines conditions, mais imposent diverses restrictions sur la vente, la publicité et les lieux d’utilisation des dispositifs.
L’Australie dispose d’un cadre réglementaire complexe. Si la vente d’e-liquides à base de nicotine est généralement interdite sans ordonnance, des vapoteuses sans nicotine sont disponibles dans certains États. L’importation personnelle de nicotine pour vapoter est autorisée sur ordonnance médicale. Les règles peuvent varier considérablement d’un État et d’un territoire à l’autre.
Au Japon, les e-liquides contenant de la nicotine sont interdits, mais des dispositifs de vapotage sans nicotine sont disponibles et populaires. Les produits du tabac japonais à chauffer sans brûler, comme IQOS, ont gagné en popularité comme alternative.
Le Canada autorise la vente de produits de vapotage, mais a mis en place une réglementation stricte. Celle-ci comprend des limites de concentration en nicotine, des emballages à l’épreuve des enfants et des restrictions sur la publicité afin de prévenir l’exposition des jeunes. Plusieurs provinces ont également des réglementations locales supplémentaires concernant les endroits où le vapotage est autorisé et les personnes autorisées à vendre ces produits.
Aux États-Unis, le vapotage est légal, mais la réglementation est stricte et en constante évolution. La Food and Drug Administration (FDA) supervise le marché et exige une autorisation préalable à la mise sur le marché pour tous les produits de vapotage. De nombreux États ont interdit les e-liquides aromatisés afin de réduire l’attrait des jeunes, et les juridictions locales peuvent imposer leurs propres restrictions en matière de vente, de limites d’âge et d’usage public.
3. Réglementation de l’Union européenne
L’Union européenne (UE) n’interdit pas formellement le vapotage, mais le réglemente par le biais de la Directive sur les produits du tabac (DPT). Cette directive limite le taux de nicotine des e-liquides à 20 mg/ml, la taille des réservoirs à 2 ml et impose des avertissements de sécurité sur les emballages. Des restrictions publicitaires sont également appliquées, notamment en ce qui concerne la publicité destinée aux mineurs. Si chaque État membre de l’UE peut appliquer ses propres réglementations complémentaires, la DPT établit une norme de référence.
Des pays comme l’Allemagne, la France et les Pays-Bas suivent généralement la DPT tout en lançant des initiatives nationales pour surveiller l’usage du vapotage, notamment chez les jeunes. En revanche, des pays comme la Finlande et l’Estonie ont introduit des interdictions d’arômes et des limitations publicitaires plus strictes.
4. Moyen-Orient et Afrique
Au Moyen-Orient, la réglementation varie considérablement. Les Émirats arabes unis ont levé leur interdiction du vapotage en 2019 et autorisent désormais la vente réglementée selon des normes sanitaires spécifiques. Cependant, des pays voisins comme Oman et le Koweït continuent de restreindre ou d’interdire les produits de vapotage.
En Afrique, l’Afrique du Sud envisage de nouvelles lois sur le tabac qui réglementeraient fortement le vapotage, notamment en limitant l’usage en public et en interdisant la publicité. Parallèlement, des pays comme l’Égypte et le Kenya ont légalisé la vente de produits de vapotage, mais maintiennent des restrictions d’âge et des contrôles fiscaux.
5. Pourquoi les pays interdisent-ils ou restreignent-ils les appareils de vapotage ?
Les gouvernements invoquent plusieurs raisons pour restreindre ou interdire les dispositifs de vapotage. Les risques pour la santé constituent une préoccupation majeure, notamment les effets potentiels à long terme de l’inhalation d’e-liquides. L’accès des jeunes et la dépendance sont également des enjeux majeurs, car il a été démontré que les e-liquides aromatisés attirent les adolescents. Dans certains pays, les systèmes réglementaires ne sont tout simplement pas équipés pour évaluer et contrôler le marché du vapotage en pleine expansion. D’autres considèrent le vapotage comme une menace pour leurs recettes fiscales sur le tabac ou comme un produit qui compromet les campagnes de santé publique.
Le statut juridique des dispositifs de vapotage varie considérablement à travers le monde. Certains pays les ont purement et simplement interdits, d’autres appliquent une réglementation stricte, et beaucoup d’autres continuent de débattre de leur approche à mesure que de nouvelles données et l’opinion publique évoluent. Pour les utilisateurs et les entreprises de vapotage, il est important de se tenir informés des lois de chaque pays, en particulier lors de voyages ou d’expéditions transfrontalières. À mesure que la science et les politiques relatives au vapotage continuent de se développer, la réglementation mondiale est susceptible d’évoluer, ce qui rend essentiel de suivre de près les mises à jour des autorités sanitaires et législatives.